1. Portée de cette liste
HQL Solutions CRM utilise les prestataires ci-dessous pour l’hébergement, le chat du site public et les processus de courriels ou de facturation pris en charge. L’hébergement principal se distingue d’une intégration connectée au propre compte du client. Les rôles contractuels peuvent varier selon l’activité : sous-traitant engagé, service sous contrat avec le client ou prestataire traitant certaines informations pour ses propres finalités.
Le pays configuré pour la base de données principale et celui de l’environnement d’exécution applicatif décrivent des composants précis. Ils ne signifient pas que l’assistance, la livraison, les journaux, les sauvegardes, les services réseau ou tous les traitements ultérieurs restent dans ces pays. Tout engagement contraignant de localisation ou de transfert doit être évalué et convenu pour la configuration réelle du service.
2. Prestataires confirmés
| Prestataire | Fonction et informations concernées | Configuration et informations du prestataire |
|---|---|---|
| Supabase | Base de données hébergée, authentification, stockage privé de documents et pièces jointes, et services en temps réel associés. Les informations comprennent les identifiants de compte, de session et de récupération, les dossiers des clients, les fichiers et les mises à jour en temps réel autorisées. | Le Canada est la région configurée pour la base de données principale. Politique de confidentialité · Accord de traitement des données du prestataire · Sous-traitants ultérieurs du prestataire |
| Vercel | Hébergement et exécution de l’application ; traitement des informations nécessaires pour répondre aux requêtes du CRM et des métadonnées de requête ou d’exploitation associées. | Environnement d’exécution applicatif aux États-Unis. Cela ne constitue pas un engagement selon lequel chaque service ou activité de Vercel se déroule exclusivement aux États-Unis. Notice de confidentialité · Accord de traitement des données du prestataire |
| Resend | Envoi de courriels transactionnels. Selon le processus, les destinataires, le contenu des messages et modèles, ainsi que des devis ou factures PDF, sont transmis. | Les lieux de traitement et de livraison dépendent des services du prestataire et de l’acheminement. Aucun engagement de localisation dans un pays déterminé n’est pris ici. Politique de confidentialité · Accord de traitement des données du prestataire |
| Zoho | Intégration de facturation activée par le client. Les devis, factures, coordonnées et données de devise sont transmis lorsque le client utilise les processus de facturation connectés. | Les lieux de traitement dépendent du compte client connecté et des conditions applicables de Zoho. Vérifiez la région du compte client avant utilisation. |
| tawk.to | Chat facultatif du site public pour les demandes professionnelles. Contenu des conversations, coordonnées communiquées volontairement et informations techniques ou de session. Le module n’est pas chargé dans les pages opérationnelles du CRM et ne reçoit pas automatiquement les données de compte ou de dossier du CRM. | Tawk indique des traitements aux États-Unis. Il s’agit d’un prestataire pour les demandes publiques ; son inscription ici n’autorise pas son utilisation pour les dossiers des clients du CRM. Politique de confidentialité · Accord de traitement des données du prestataire · Sous-traitants ultérieurs du prestataire |
Les liens des prestataires décrivent leurs propres conditions et pratiques. Ils n’établissent ni quel contrat a été conclu pour un client, ni que toutes les exigences légales de transfert ou de déclaration sont satisfaites.
3. Intégrations choisies par le client
D’autres intégrations ou fonctions de traitement externe peuvent être disponibles selon la configuration. Leur disponibilité dans le logiciel ne signifie pas qu’une intégration est activée pour chaque client ni que des informations lui ont été transmises. Avant de l’activer ou de l’utiliser, le client doit évaluer sa finalité, les informations transmises, les conditions du prestataire, les lieux de traitement ainsi que les notices, fondements juridiques, autorisations ou garanties nécessaires à son processus.
Les documents sensibles d’un dossier peuvent contenir des informations concernant les enfants, les personnes à charge, l’identité, la santé, les finances ou les antécédents judiciaires. Ne transmettez que les informations nécessaires au processus prévu et autorisées pour le destinataire. Consultez la Notice de confidentialité pour connaître le contexte des traitements effectués par le service.
4. Modifications et questions contractuelles
Consultez cette page avec votre contrat client et toute annexe de traitement convenue. L’autorisation d’un sous-traitant ultérieur, le préavis de changement ou la procédure d’opposition requis doivent être établis dans le contrat réel ; la seule publication de cette liste ne les met pas en place. Le projet d’avenant relatif au traitement des données est soumis à l’examen du client et de ses conseils et n’est contraignant qu’en cas d’accord exprès.
Pour les questions relatives aux prestataires et aux contrats, utilisez le contact professionnel indiqué dans votre contrat client. Si votre question concerne un dossier traité par une organisation cliente, contactez d’abord cette organisation.
